Michel Py


De: Py (Michel, Raymond)
maire de Leucate (Aude), vice-président d'une communauté d'agglomération ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048734610(source JORF)
nomination
31 Décembre 202331/12/2023
De: PY (Michel)
Objet:
inspecteur du groupe I, à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Groupe:
Groupe I, à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
date_debut="2023-07-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000048095807(source JORF)
nomination
22 Septembre 202322/09/2023
De: PY Michel
corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-07-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047282263(source JORF)
intégration
10 Mars 202310/03/2023
De: Michel PY
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000042383489(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Michel PY
Objet:
inspecteur général de l'administration du développement durable (6e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration du développement durable"
JORFTEXT000038410276(source JORF)
nomination
25 Avril 201925/04/2019
De: Michel PY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel PY
maire de Leucate
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
suppleant
JORFTEXT000025592952(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel Py
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
Section des activités productives, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="2008-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000018125419(source JORF)
nomination
16 Février 200816/02/2008
De: Py (Michel)
maire de Leucate (Aude) ; 16 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Py (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000388658(source JORF)
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Py (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000740563(source JORF)
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Py (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000370609(source JORF)
nomination
30 Mars 199530/03/1995
De: Py (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la recherche archéologique les personnalités
Membres nommés
en raison de leur compétence scientifique
Groupe:
Conseil national de la recherche archéologique
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000368702(source JORF)
nomination
04 Janvier 199504/01/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.